Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFASS
COFASS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3137967
Date de dépôt :
19/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2011
COFASS de COFASS

Présentation de la marque COFASS

Déposée le 19 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) COFASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COFASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFASS domicilié(e) 16, rue Abbé Lemire, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFASS - France.

La marque COFASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFASS est expirée depuis le 19 décembre 2011.

COFASS a également déposé les autres marques suivantes : Gepro , COFASS


COFASS (Société anonyme) - 16, rue Abbé Lemire, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 378794119


COFASS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

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